On entend souvent que le commentaire d’arrêt est une épreuve difficile. Je ne suis pas d’accord. Le commentaire d’arrêt est sans doute l’exercice le plus abordable, car il repose essentiellement sur une méthode, plus que sur des connaissances.
Parmi les méthodes miracles ou autres formules magiques, il en existe une plus célèbre que les autres : la méthode Mousseron !
La méthode Mousseron est souvent vantée et utilisée pour réaliser un commentaire d’arrêt. Elle porte le nom du professeur de Droit qui l’a mise au point : le professeur Pierre Mousseron.
Si elle ne permet de réaliser un commentaire d’arrêt, elle constitue néanmoins une première approche dans l’analyse puis le commentaire à proprement dit d’une décision.
La méthode Mousseron se présente sous la forme d’un plan détaillé (2 parties et 2 sous-parties évidemment). Ce plan constitue en réalité ce que j’appelle une « liste de course » ou si tu veux utiliser un terme plus fun : une « To Do List ».
Elle a pour but de répertorier toutes les informations qui te seront utiles pour la réalisation de ton arrêt. Cependant, elle ne te permettra pas de construire ton plan ou de trouver ta problématique. Il ne s’agit à mon sens que d’un outil complémentaire qui peut être utile pour débuter en commentaire.
Je te propose de découvrir le contenu de la « méthode » Mousseron juste en-dessous :
I. Analyse
A) Les faits
1) Faits matériels :
2) Faits judiciaires :
B) Le Droit
1) Les prétentions des parties
2) Le problème de droit
3) La solution de droit
II. Commentaire
A) La décision en elle-même
B) La décision dans le temps
1) Le passé
– Le passé législatif
– Le passé jurisprudentiel
2) Le futur
Comme tu as pu le remarquer, il ne s’agit que d’un recueil d’information. Il ne faut surtout pas construire ton plan de commentaire sur ce modèle, nous sommes bien d’accord. Simplement, toutes ces informations devront figurer dans ton commentaire à un moment donné.
Ce que je te propose donc c’est de retenir cette liste d’informations que tu dois absolument rechercher lorsque tu analyses un arrêt !
– un laboratoire, dont l’intérieur est entièrement blanc et épuré, avec un unique microscope dans lequel tu peux observer des « effets spéciaux » (pour moi, il s’agit de Néo dans Matrix qui évite les balles).
– Sauf que Néo n’évite pas des balles, mais des vis, des tournevis, des marteaux, des barres de métal… Et puis enfin une balance à plateaux lui arrive dessus, laquelle il ne peut éviter. Il finit alors écrasé sous cette balance.
– Un avocat (habillé en robe) s’approche alors de cette scène morbide et s’adresse à Néo pour lui poser des questions. Mais très vite, il se rend compte qu’il y a un problème : Néo est mort et ne peut plus lui répondre.
– L’avocat appelle alors Trinity pour que celle-ci embrasse Néo. Et comme par miracle, Néo ressuscite !
– Non loin de là, un groupe de reporters prend en photo et commente la scène devant des dizaines de caméras. Ces caméras filment la « scène de crime » devenu « scène de sauvetage » miraculeux.
– Puis dans un fracas et un éclair éblouissant, apparaît une DeLorean avec au volant. Les portes s’ouvrent et sortent du véhicule : Napoléon Bonaparte, Louis XIV, et Spock.
Félicitations, tu viens de mémoriser la méthode Mousseron. Tu en doutes ?
– nous avons le microscope dans le laboratoire (Analyse), avec lequel nous pouvons observer Néo réaliser des effets spéciaux (les faits – l’effet). Il évite des outils et des matériaux de construction (faits MATÉRIELS). Mais il ne peut éviter une balance à plateaux (faits JUDICIAIRES).
– un avocat vient ensuite (le Droit) recueillir l’avis de Néo (les prétentions des parties), avant de se rendre compte que celui-ci est mort et qu’il ne pourra lui répondre (problème de Droit). C’est alors qu’il demande à Trinity de le ressusciter en l’embrassant (la solution).
– Apprenant l’évènement, un groupe de journalistes (commentaire) relaie l’information (commentaire de la solution).
– Puis dans un fracas et un éclair éblouissant, apparaît une DeLorean avec Marty McFly au volant (la décision dans le temps). Les portes s’ouvrent et sortent du véhicule : Napoléon Bonaparte (le passé législatif – le Code civil a été officiellement créé par Napoléon), Louis XIV (le passé judiciaire – autrefois le Roi était seul juge), et Spock (le futur relatif à la décision – personnage de film de science-fiction futuriste).
Tu connais désormais la méthode Mousseron et tu seras capable de t’en servir à n’importe quel moment.
Si toi aussi, tu appartiens aux 5 % des étudiants qui lisent, au moins par curiosité, la rubrique « Pour aller plus loin » de tes fiches de TD, tu devrais être intéressé par ce que j’ai à te proposer.